Préambule
Les conditions générales ci-après reprises sont applicables à tous les contrats de vente conclus entre l’acheteur et le vendeur. Aucune dérogation aux conditions générales de vente ne sera admise sans confirmation écrite du vendeur tandis que les présentes excluent, à défaut d’acceptation écrite du vendeur, toutes les conditions générales et particulières d’achat de l’acheteur.
L’acheteur reconnait avoir reçu un exemplaire des présentes conditions générales de vente lors de la conclusion du contrat.
Ventes
Toutes les ventes sont finales. Les tirages sont vendus tels quels. Nous n’acceptons pas les retours ou les échanges.
Délais
Les délais de livraison standard sont estimés à 30 jours. Ces délais ne sont donnés qu’à titre purement indicatif. Les délais de réalisation, pouvant être influencés par le fait de tiers, cas fortuit ou force majeure, sont approximatifs et donnés à titre indicatif.
Les retards éventuels de la livraison ne donneront jamais lieu à dommages et intérêts dans le chef du vendeur, sauf stipulation contraire expresse.
Livraison
Les marchandises et produits sont censés délivrés au moment où ils sont mis à la disposition de l’acheteur. En conséquence, l’acheteur supporte le transport et les risques afférents aux produits dès leur prise de possession.
Aucun retard de livraison ne pourra donner lieu au au paiement de dommages et intérêts à charge du vendeur.
En outre, le vendeur a le droit de refuser de vendre ses produits en fonction de la disponibilité de la suffisance de ses stocks, ou pour tous autres motifs légitimes, et conserve le droit d’effectuer des livraisons partielles.
Force majeure
La survenance de tous évènements, tels que notamment, toutes interruptions de production, de transport ou de livraison, grèves, lock-out, embargo, guerre, attentats terroristes ou conséquences d’attentat, insuffisance de matière première, intempérie, et plus généralement tout évènement de nature similaire affectant les parties ou leurs fournisseurs et retardant ou rendant impossible l’exécution de leurs obligations respectives, suspendent l’exécution de leurs obligations respectives.